Chapitre I : Définition des termes
Préambule
Le présent code définit les principales infractions répréhensibles, qui sont classées en contraventions.
Les peines associées aux infractions sont définies dans le livret des peines. Pour toutes infractions non mentionnées, se referrer au lois des Etats-Unis.
Tout comportement non indiqué dans le présent code et son annexe n’en reste pas moins répréhensible s’il enfreint les règles de bon sens.
Le terme “véhicule à moteur” désigne tout véhicule terrestre, aérien ou maritime pourvu d’un moteur permettant de circuler. La conduite d’un véhicule à moteur nécessite la détention du permis correspondant (voiture, motos, poids lourd, hélicoptère, avion, bateau), que ce soit pour un usage civil ou professionnel à l’exception du véhicule à moteur dit “sans permis”.
Le terme “véhicule officiel” désigne l’ensemble des véhicules dépendant des FDO, des SAEMS, du DOJ, de la Mairie et du Gouvernement équipé d’une plaque d’immatriculation « SAEXEMPT ».
Les véhicules personnels des employés des services publics ne sont pas considérés comme véhicules officiels.
Le terme “véhicule prioritaire” désigne les véhicules officiels des services publics utilisant les gyrophares et/ou sirènes. Ces véhicules ne sont pas soumis aux limitations de vitesse et bénéficient d’un cédez le passage de la part des autres usagers lorsqu’ils utilisent leur gyrophare et leur sirène dans le cadre d’une intervention.
Le terme “Off Road” désigne les espaces situés en dehors de toutes voies balisées.
Chapitre II : Circulation
Article 1 : Sens de circulation
A San Andreas, le sens de circulation est à droite. La circulation à contre sens constitue une infraction.
Les véhicules prioritaires doivent dans la mesure du possible respecter le sens de la circulation. Ils peuvent toutefois si l’urgence l’exige rouler pour un court instant à contre sens en respectant les règles de prudence.
Article 2 : Croisement
Lors de la circulation sur des croisements, lorsque le feu est rouge ou que le véhicule n’a pas la priorité, il doit marqué un temps d’arrêt.
Article 3 : Vitesse de route
« Le réseau routier principal et secondaire comprend toutes les routes non définies comme Freeway, Autoroute ou Highway. Sur ces routes, la vitesse de circulation maximale est de 80 km/h.
Les chemins de terre indiqués ou non sur le GPS ont une vitesse de circulation maximale de 60km/h. »
Article 4 : Vitesse d’autoroute
Le réseau autoroutier comprend les routes définies comme Freeway, Autoroute ou Highway.
Sur ce réseau, la vitesse de circulation maximale est de 120 km/h.
La vitesse minimum autorisée sur le réseau autoroutier est de 70 km/h
Article 5 : Dépassement
Sur une route à double sens, le dépassement par la droite ou par la gauche est autorisé sous réserve que la chaussée ou le bas-côté soient dégagés et que la vitesse maximale autorisée soit respectée.
Chapitre III : Infractions
Article 6 : Règles de circulations
Définitions du non-respect des règles de circulation :
- Le fait de circuler en off road avec un véhicule non homologué;
- Le fait de circuler à contre sens;
- Le fait de ne pas respecter les règles de dépassement;
- Le refus de priorité;
- Les dérapages dangereux et non maîtrisés sur voie de circulation;
- Non respect d’un panneau de signalisation (Stop – feux tricolores);
- Usage abusif du klaxon/gyrophare;
- Obstruction à un véhicule de secours en urgence
Article 7 : Téléphone au volant
L’utilisation du téléphone au volant est interdit.
Article 8 : Excès de vitesse
Le fait de conduire son véhicule à une vitesse excèdant les limites autorisées est une infractions
Article 9 : Stationnement gênant
Le fait qu’un véhicule stationné empêche ou gêne la circulation sur la voie publique ou privée.
Circonstance aggravante: Le fait que le véhicule soit stationné sur une voie d’accès pour les services de secours ou par son mauvais positionnement gêne le bon déroulement d’une intervention policière.
Article 10 : Conduite sans feux de croisement
Le fait de conduire son véhicule sans activer les feux de croisement de nuit.
Article 11 : Véhicule impropre à la circulation
Le fait de conduire un véhicule en très mauvais état ou non conforme. Plaque illisible, feu non opérationnel, portière manquante…
Article 12 : Conduite sans permis
Le fait de conduire un véhicule sans le permis de conduire adéquat en cours de validité.
Article 13 : Conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants
Le fait de conduire en état d’ébriété ou en ayant consommé des stupéfiants.
Article 14 : Conduite dangereuse
Le fait d’adopter une conduite présentant un réel danger pour les autres usagers.
Article 15 : Radar
Les radars fixes contrôlent la vitesse de circulation des véhicules. En cas de non respect des vitesses autorisées des sanctions sont appliquées. Ces sanctions s’appliquent sous forme d’amendes automatiques envoyées au propriétaire du véhicule.