Règlementation des armes

Sommaire

Tout armes à feu est soumis à règlementation. Le port est interdit sauf dans les cas suivants :

Permis de port d’arme obligatoire🟠 PPA
Permis de chasse obligatoire🟤 PDC
Port libre autorisé✅ Oui

Les armes non listé dans ce présent document son intedit. Les forces de l’ordre, dans le cadre de leur missions, ne sont pas assujeti à cette règlemenentation dès lors qu’ils sont en possession du PPA et du PPAL.

Catégorie 1 : Armes Blanches 

Une arme blanche désigne toute arme qui ne fonctionne pas par l’intermédiaire de la poudre ou de projectiles propulsés, mais qui est conçue pour infliger des coups, trancher, percer ou blesser en utilisant des parties métalliques ou des lames acérées. Les armes blanches incluent les couteaux, les épées, les poignards, les baïonnettes, les lances, les haches et tout autre objet tranchant ou pointu utilisé pour attaquer ou se défendre.

Le port d’arme blanche est autorisé sauf dans les cas suivants :

Hache de guerre❌ Non
Dague antique❌ Non
Matraque (police)❌ Non (Hors PDAP)

Catégorie 2 : Armes de poing

Arme à feu de calibre inférieur au 9 mm.

Pistol🟠 PPA
Pistol MK2🟠 PPA
Revolver Double-Action🟠 PPA
Hawk & Little – MF 205🟠 PPA
Hawk & Little – P266R🟠 PPA
CombatPistol (Police)❌ Non (Hors PDAP)
Taser (Police)❌ Non (Hors PDAP)

Catégorie 3 : Armes lourdes

Arme à feu de calibre suprerieur au 9 mm ou à cadance automatique.

Shrewsbury W37 Trench🟠 PPA
Shrewsbury W37 « Long » [HRP : Chasse Exclusivement]🟤 PDC
Madnester 1896 [HRP : Chasse Exclusivement]🟤 PDC
Musket [HRP : Arme de chasse pouvant être utilisé dans l’illégal]🟤 PDC
Fusil Vintage [HRP : Chasse Exclusivement]🟤 PDC
Fusil à Lunette [HRP : Chasse Exclusivement]🟤 PDC
HOMEMADE – WOODRIFLE 7,62 [HRP : Chasse Exclusivement]🟤 PDC

Arme par destination

Une arme par destination est un objet qui, bien que n’étant pas conçu spécifiquement comme une arme, est utilisé pour causer des blessures, menacer ou intimider. Par exemple, une batte de baseball, un tournevis, une bouteille en verre, une voiture ou même une pierre.